Conseil Municipal du 26 mai 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004077CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004078CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 avril 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004079COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004080COMPTE DE GESTION 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004081ASSOCIATION LE TOIT HAGUENOVIEN : subvention pour la restructuration et l’extension du bâtiment situé 3 rue Saint Nicolas à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2004082RUE SAINT-NICOLAS : mise en place d’un bail emphytéotique au profit de l’association ’’Le Toit Haguenovien’’ - Délibération - (sans annexe)
2004083ASSOCIATION ’’LA BULLE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004084ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004085ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004086DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’I.U.T. - Délibération - (sans annexe)
2004087CONTRAT DE VILLE HAGUENAU / BISCHWILLER : programmation 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004088ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004089MARCHES PUBLICS : passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2004090CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION : avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004091TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : prise en compte des nouvelles préconisations - Délibération - (sans annexe)
2004092SERVICE DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME (SDAU) : aménagement de locaux - Délibération - (sans annexe)
2004093ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS, RUE DE LA VIEILLE ILE : mise à disposition de locaux - Délibération - (sans annexe)
2004094OPERATIONS DE RENFORCEMENT DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DANS LE CENTRE-VILLE : demande de subvention auprès du FISAC - Délibération - (sans annexe)
2004095BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004096RUE CLEMENT ADER : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2004097RUE SAINT-EXUPERY : cession d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2004098GRAND’RUE/PLACE DE NEUBOURG : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2004099LIEU-DIT ’’MARIENTHAL’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2004100ROUTE DE SOUFFLENHEIM : mise en place d’une servitude pour une canalisation d’eau potable - Délibération - (sans annexe)
2004101MAISON FORESTIERE KRANTZHUBEL : mise à disposition de la maison forestière - Délibération - (sans annexe)
2004102TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004103INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Société CORA - avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2004104INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Forbo Helmitin à Surbourg - avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2004105INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Gravière du Rhin à Sessenheim et Rountzenheim - avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2004106TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : exonération de certaines catégories d’organismes - Délibération - (sans annexe)
2004107TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admissions en non valeur - Délibération - (sans annexe)
2004108QUESTION ORALE - Délibération - (sans annexe)